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Tactical Fight Team Porte d'Ariège · Montaut Essai offert

Informations légales

Mentions
légales

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du présent site.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Dénomination : association MMA ATGB, exploitant le club sous l'enseigne « Tactical Fight Team Porte d'Ariège »
  • Forme juridique : association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901, immatriculée le 23 septembre 2025
  • Siège social : 1 cheminement Louis-Ariste Passerieu, 31100 Toulouse, France
  • Adresse de la salle : LB Sabatouse, derrière le garage Renault, 31410 Montaut, France
  • Numéro SIRET : 993 169 812 00019
  • Numéro SIREN : 993 169 812
  • Code NAF / APE : 93.12Z — Activités de clubs de sports
  • Numéro RNA : W313041188
  • Adresse e-mail : tftportedariege@gmail.com
  • Téléphone : 06 48 36 65 01

2. Directeur de la publication

La direction de la publication du présent site, au sens de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, est assurée par Isabelle Sudres, à la présidence de l'association MMA ATGB.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — structure, textes, mise en page, éléments graphiques, photographies et logo — est la propriété de l'association MMA ATGB ou fait l'objet d'une autorisation d'usage, sauf mention contraire explicite.

Le logo et la dénomination Tactical Fight Team sont utilisés dans le cadre de l'appartenance du club au réseau Tactical Fight Team. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Ce site contient des liens vers des sites tiers, notamment vers la plateforme HelloAsso pour les adhésions et vers le réseau social Instagram. L'association MMA ATGB n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité.

La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l'image de l'association et de ne pas laisser croire à un partenariat qui n'existerait pas.

6. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site — notamment les horaires, les tarifs et le contenu des cours — sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer au cours de la saison. Seules les informations communiquées directement par le club et les conditions affichées sur la plateforme HelloAsso au moment de l'adhésion font foi.

L'association s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni traceur publicitaire.

8. Crédits

  • Logo et affiche du planning : Tactical Fight Team
  • Cartographie : OpenStreetMap et ses contributeurs (licence ODbL)
  • Polices de caractères : Anton, Archivo et Saira Condensed, distribuées sous licence SIL Open Font License et hébergées directement sur ce site

9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : août 2026.